Déposée le 16 juin 2013 par monsieur FORNES Estéban
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Road 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est monsieur FORNES Estéban domicilié(e) 12 A Mail Atlantis - 91300 - MASSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FORNES Estéban domicilié(e) 12 A Mail Atlantis - 91300 - MASSY - France.
La marque Road 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Road 66 est expirée depuis le 16 juin 2023.
FORNES Estéban a également déposé les autres marques suivantes : LIFE , Lifecig , ALIPS
M. FORNES Estéban - 12 A Mail Atlantis - 91300 - MASSY - France
M. FORNES Estéban - 12 A Mail Atlantis - 91300 - MASSY - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Inscription le 18 mars 2014 - Rejet partiel n°620633 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Tabac ; cigarettes, cigarillos et cigares ; cigarettes, cigares et cigarillos électriques ou électroniques ; pipes, électriques ou électroniques ou non ; ampoules, cartouches et filtres pour les produits précités ; articles pour fumeurs, notamment paquets de tabac, paquets de cigarettes, et paquets de cigares ; sacs à usage de rangements pour cigarettes électroniques ;
Services de vente au détail, à savoir la vente ainsi que la médiation commerciale pour la vente de cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical, cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques ou électroniques à usage médical, ampoules pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac à usage médical et électriques ou électroniques ou non, cartouches pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical et électriques ou électroniques ou non, batteries et accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques ou électroniques, distributeurs d'arômes à usage médical, inhalateurs à usage médical, tabac, cigarettes, cigarillos et cigares, cigarettes, cigares et cigarillos, pipes électriques ou électroniques ou non, ampoules, cartouches et filtres pour les produits précités, articles pour fumeurs, notamment paquets de tabac, paquets de cigarettes, paquets de cigarillos et paquets de cigares, sacs de rangement et étuis à destinations des cigarettes électroniques.
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